éclairages

Parmi les films dont nous mettrons des séquences en ligne prochainement :

Miss Mend, de Barnet et Ozep

Les mondes futurs, sur un scénario de HG Wells

Othello, d'Orson Welles

Le chevalier à la rose, de Robert Wiene

The dragon painter, avec Sessue Hayakawa

Le Covid-19 a remis sur le devant de la scène les questions juridiques liées à la vaccination en général.

Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses à toutes ces questions, avec la réglementation et la jurisprudence concernant les vaccins contre le Coronavirus, l'hépatite B, la polio, le tétanos, la diphtérie etc.

L'Etat a-t-il le droit de rendre certaines vaccinations obligatoires ? Cela est-il compatible avec la Constitution française, la Convention européenne des droits de l'Homme, ou le respect de la vie privée ?

L'Etat a-t-il le droit d'inciter les gens à se faire vacciner ?

L'Etat peut-il être jugé responsable s'il persiste à imposer une vaccination qui provoque des effets secondaires graves dans un nombre anormalement élevé de cas ?

Quand une vaccination est légalement obligatoire, les rappels sont-ils obligatoires aussi ?

Un arrêté ministériel peut-il définir les contre-indications médicales reconnues pour une vaccination obligatoire ?

Si je ne fais pas administrer à mes enfants les vaccinations obligatoires, puis-je être condamné pénalement ?

Si mes enfants n'ont pas reçu les vaccins légalement obligatoires, a-t-on le droit de les refuser à l'école ou dans une crèche ?

La vaccination de nos enfants mineurs nécessite-t-elle l'autorisation des deux parents ? La règle est-elle la même pour le Covid-19 et pour d'autres maladies ?

Puis-je être déclaré inapte physiquement à une fonction publique si j'ai une contre-indication médicale à une vaccination obligatoire ?

Dans certains cas, peut-on être considéré comme inapte à un emploi si l'on se soustrait à une vaccination facultative ?

Si je refuse de recevoir un vaccin légalement obligatoire dans le cadre de mon travail, mon employeur a-t-il le droit de me licencier ?
La réponse est-elle la même pour tous les vaccins ?

Selon la jurisprudence, ma suspension suite à mon refus de subir le « vaccin Covid » légalement obligatoire, est-elle licite ?

Le passe « vaccinal » respecte-t-il la Convention européenne des droits de l'Homme ?

Si un vaccin légalement obligatoire dans le cadre de mon travail, me cause des dommages, puis-je faire reconnaître ce préjudice comme un accident du travail ?

Si je subis des dommages à cause d'une vaccination non obligatoire, puis-je obtenir des dommages-intérêts ?

Quelle procédure dois-je suivre pour obtenir réparation en cas de dommages vaccinaux ?
Qui est responsable : le professionnel de santé qui m'a vacciné, ou le fabricant du vaccin ?
Dans quels délais dois-je agir ?

Les proches d'une victime de dommages vaccinaux, ont-ils droit à des dommages-intérêts ?

Comment sont calculés les dommages-intérêts en cas de préjudice vaccinal ? La réparation est-elle forfaitaire, ou dépend-elle de chaque cas ?

Comment obtenir un dédommagement si je subis un préjudice à cause de l'une des valences d'un vaccin polyvalent ?

Si j'ai obtenu réparation pour des dommages vaccinaux, mais qu'ensuite, mon préjudice s'aggrave, puis-je demander une indemnisation pour cette aggravation ?

Quels critères les juges utilisent-ils pour décider si un vaccin est bien responsable d'une pathologie ? Faut-il que cette pathologie apparaisse dans un certain délai après l'injection ?

Les vaccins avec adjuvants aluminiques sont-ils autorisés ?

Si j'ai effectué ma « vaccination Covid » , suis-je quand même obligé de me soumettre aux confinements et couvre-feux ?

Dans certains cas, les autorités pourraient-elles infliger des amendes aux personnes n'ayant pas reçu le « vaccin Covid » ?

Les réponses à ces questions et à beaucoup d'autres, avec la législation en vigueur, les dispositions contenues dans la Convention européenne des droits de l'Homme, la Constitution française, le Code de la santé publique, le Code de déontologie médicale, le Code du travail, le Code civil ou le Code pénal, et les principes posés par plus de 270 décisions de la Cour de cassation, de conseils de prud'hommes, du Conseil d'Etat, de Cours administratives d'appel, des juridictions européennes et du Conseil constitutionnel.

En prime : la reproduction intégrale de décisions emblématiques du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'Homme, de la Cour de Justice de l'Union Européenne, de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat sur la vaccination des enfants, les vaccins polyvalents, le lien de causalité entre une injection et une pathologie, la responsabilité des professionnels de santé, le consentement du patient, l'accord ou non des deux parents pour la vaccination d'un mineur, ou encore les dommages provoqués par une vaccination obligatoire dans le cadre du travail.

Bonus : en intégralité, une Recommandation et trois Résolutions de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les vaccinations et la santé publique.

Une étude complète sur le droit de la vaccination, indispensable pour tous les citoyens, les juristes, les avocats, les conseillers prud'hommes, les salariés soumis à une obligation vaccinale et leurs employeurs, les professionnels de santé, les parents, les victimes d'accidents vaccinaux, ou encore les militants associatifs.


Hédy Sellami n'est pas seulement le créateur d'Eclairages.
Diplômé en droit public et droit international, il a écrit pendant plusieurs années pour la rubrique juridique d'un hebdomadaire, et pour une revue mensuelle traitant de droit social.
Il a également rédigé des dossiers pour une maison d'édition spécialisée en droit du travail, ainsi que des articles juridiques pour un magazine et pour deux sites internet destinés au grand public.

Il connaît bien en particulier les problématiques liées aux libertés, au droit administratif, au droit social, au droit international.

Hédy Sellami, créateur du site éclairages, publie un dictionnaire de néologismes de son invention, Inquiétrange.

Ce sont des jeux de mots, des mots-valises, des calembours, des expressions détournées, pour s'amuser avec le langage, intelligemment.

Un livre de grande qualité, écrit par un auteur indépendant qui n'est ni soutenu ni stipendié par aucune des mafias ayant fait main basse sur la presse ou l'édition.

Inquiétrange est en vente notamment sur Iggybook, au format numérique.

Walter Anthony Huston

Стачка (La grève, 1925) d'Eisenstein, peut être visionné en deux copies, avec deux musiques différentes.

L'une (ci-dessus) a été composée récemment par Pierre Jodlowski pour la cinémathèque de Toulouse. L'autre (ci-dessous) est constituée de morceaux signés Chostakovitch pour une restauration soviétique de 1969.

C'est l'occasion de constater à quel point l'accompagnement sonore d'un film muet en modifie la perception.

Quoi qu'en disent certains, la connaissance et la publication des films muets restent faibles, fragmentaires.

C'est particulièrement le cas des films français.

Voici qui est tout de même stupéfiant : on ne peut trouver en DVD qu'une infime minorité des oeuvres les plus marquantes signées par les cinéastes les plus célèbres : Gance, Dulac, L'Herbier, Antoine, Epstein (1) ...

Il faut parfois chercher chez des éditeurs étrangers pour dénicher une oeuvre !

Et ne parlons pas des réalisateurs davantage négligés encore : les Roussel, les Kemm, les Lion, les Hervil, les Poirier ...

N'est-il pas pour le moins étrange que ces cinégraphistes soient littéralement interdits d'antenne dans leur propre pays ?

Pour ne citer que ce seul exemple, combien de films signés Baroncelli la télévision française a-t-elle diffusés depuis qu'elle existe ?

Il ne serait pas scandaleux qu'une chaîne publique projette, ne serait-ce qu'une fois par mois, un film français muet.

Cela n'apparaîtrait tout de même pas disproportionné par rapport au nombre de gens intéressés, certes faible.

France 5 diffusant déjà des documentaires, France 3 le Cinéma de minuit, France 2 (irrégulièrement et très tard) le Ciné-club, France 4 pourrait être tenue de respecter ce minimum que l'on serait en droit d'attendre du service public.


(Notre illustration : Monte-Cristo (1929) de Fescourt : le crime dans l'auberge).



(1) ajouté le 29 mai 2014 : Epstein fait maintenant l'objet d'une édition en dvd.

(2) ajouté le 21 septembre 2018 : les programmes changeant constamment, France 5 diffuse actuellement - mais pour combien de temps ? - des classiques le lundi soir. Quant au ciné-club de France 2, il a été supprimé il y a bien longtemps … Cela étant, toujours pas de films muets en vue ... On peut se demander pourquoi la télévision publique ne passerait pas les films muets que l'on peut voir par exemple à la cinémathèque française ou à la Fondation Seydoux/Pathé; peut-être est-ce une question de droits ...

L'enfant de Paris est un film de Léonce Perret, sorti en 1913.

Il est entièrement codé. Sous le couvert d'une histoire d'enlèvement, il nous parle du conflit qui mènera à la guerre de 14/18.

Il appartient donc à cette catégorie que l'on a appelée le film patriotique.

Eclairages vous propose de le décoder.